Créer votre einen Kooperationsvertrag

Ce modèle a été préparé par:

Heiko Hadjian, Anwaltskanzlei Hadjian

Instructions

Voraussetzung für jede erfolgreiche Kopperation ist eine rechtssicherre Basis. Regeln Sie Ihre Zusammenarbeit und Partnerschaft durch Abschluss eines Kooperationsvertrages.

Beratervertrag Der Beratervertrag regelt die rechtlichen Grundlagen der Zusammenarbeit zwischen Berater und Auftraggeber. Créer

Mandatsvertrag Das Vertragsverhältnis zwischen Anwalt und Klient Créer

Lizenzvertrag Vertrag, mit dem der Inhaber eines gewerblichen Schutzrechts die vollständige oder teilweise Auswertung des Schutzrechts einem Dritten gegen Zahlung von Lizenzgebühren überlässt. Créer

Vertraulichkeitsvereinbarung Diese Vereinbarung soll dem Schutz vertraulicher Informationen, die zwischen den Vertragsparteien ausgetauscht wird, dienen. Créer

Erteilung einer Prokura Durch die Erteilung einer Prokura werden dem Prokuristen weitreichende Handlungsspielräume im Unternehmen erteilt Créer

Datenschutzerklärung für Cookies Der Schutz Ihrer persönlichen Daten Créer

Accord de coopération

L'accord de coopération est utilisé lorsque les Parties veulent coopérer dans le cadre d'un projet commun.

Créer

Accord de Confidentialité

L'accord de confidentialité protège contre la diffusion par des partenaires, d’informations sensibles dites "confidentielles" liées à un projet, un contrat ou à des éléments de négociation

Créer

Liste des souscripteurs

SAS, S.A.R.L.

Créer

Déclaration de non-condamnation de filiation

Président, Directeur Général et Gerant

Créer

Statuts de société par actions simplifiée

Statuts de société par actions simplifiée (avec un ou plusieurs associés)

Créer

Contrat de cession d'actions ou de parts sociales

Le contrat de cession d'actions ou de parts sociales est applicable aux SA, SAS et S.A.R.L.

Créer

Statuts de société à responsabilité limitée

Créer

Contrat de bail

Le contrat de bail est utilisé pour louer un commerce, un bureau, une galerie d'art, une agence ou une habitation

Créer

Contrat de prêt

Le contrat de prêt est utilisé à des fins multiples, de nature privée ou professionnelle

Créer

Contrat de prestation de services

Le contrat de prestation de services permet de recourir à des consultants, experts, ingénieurs, informaticiens, techniciens, graphistes, artistes, publicistes, journalistes, chercheurs, pigistes, prof

Créer

, den

Je veux faire vérifier le document par un cabinet d'avocat

Heiko Hadjian | Anwaltskanzlei Hadjian

Afficher plus d'informations Cacher

Les spécialistes vont trouver la meilleure solution à votre situation
Vous allez recevoir la révision du document le jour ouvrable suivant
Le cabinet d'avocat est responsable pour la conformité légale du document
Le cabinet d'avocat a une assurance de la responsabilité
Nous enverrons votre argent au cabinet juridique après le traitement réussi de votre dossier.

Votre numéro de téléphone pour les questions des avocats (requis) :

Vos questions ou notes pour le cabinet d'avocats (pas besoin de remplir) :

Ajouter à la commande au prix de 99.00 €

Je veux être prévenu(e) quand les dates limites approchent GRATUITEMENT

Le système vous prévenira automatiquement quand les dates d'échéance dans le contrat approchent

Désactivé Activer Activé Désactiver

Obtenez ce document aux formats PDF et Word

Ce document coûte 6.90 € (8.28 € avec la TVA)

Je n'ai pas le temps maintenant

Documents semblables à Kooperationsvertrag

Que devons-nous ajouter au contrat ?

Écrivez vos commentaires ici.

Sauvegarder le modèle pour plus tard

Vous êtes pressé(e) ou vous avez besoin de recueillir plus d'informations ? Ce n'est pas grave. Nous allons vous envoyer un courriel avec le lien à ce document incomplet. Vous pouvez y revenir quand vous êtes prêt(e).

Pas intéressé

Pourquoi partez-vous ?

Nous voulons améliorer Legito pour vous. Merci beaucoup pour votre aide !

Je ne suis pas disposé à payer pour ce service

C'est trop compliqué pour moi.

Le modèle ne couvre pas ma situation.

Autre

Legito fournit uniquement le logiciel et ne fournit pas de conseils juridiques ni ne participe jamais à aucune représentation juridique. Legito ne constitue pas un cabinet d’avocats. L’utilisation de Legito est soumise à nos Conditions Générales et à notre Politique de confidentialité.

Legito ne cesse d’innover le secteur juridique depuis 2014.

Créer votre einen Kooperationsvertrag

Instructions

Accord de coopération

Accord de Confidentialité

Liste des souscripteurs

Déclaration de non-condamnation de filiation

Statuts de société par actions simplifiée

Contrat de cession d'actions ou de parts sociales

Statuts de société à responsabilité limitée

Contrat de bail

Contrat de prêt

Contrat de prestation de services

Kooperationsvertrag

Obtenez ce document aux formats PDF et Word

Produits

Apprendre

Partners

Business size

Industries

Departements

Société

Suivez-nous

Pays sélectionné

Créer votre einen Kooperationsvertrag

Instructions

Accord de coopération

Accord de Confidentialité

Liste des souscripteurs

Déclaration de non-condamnation de filiation

Statuts de société par actions simplifiée

Contrat de cession d'actions ou de parts sociales

Statuts de société à responsabilité limitée

Contrat de bail

Contrat de prêt

Contrat de prestation de services

Kooperationsvertrag

Obtenez ce document aux formats PDF et Word

Produits

Apprendre

Partners

Business size

Industries

Departements

Société

Suivez-nous